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Impôts locaux : la découverte

La petite fabrique a décidé de proposer un produit utile aux petites entreprises en se basant sur l’étude de la fiscalité locale.

Dans le monde mystérieux de la fiscalité locale

Voici plusieurs jours que la petite fabrique travaille sur la fiscalité locale et qu’elle découvre des mondes nouveaux.

Les villages morts pour la France

Je devais être endormi lorsque mon cher prof d’histoire a dû abordé ce chapitre, mais en France 9 villages (nord de la France) sont déclarés morts pour la France (je n’en ai trouvé que 6 par l’étude des fichiers des finances publiques). Ces villages morts pour la France (les six que j’ai pu trouver dans les fichiers du moins) pour la France n’ont pas d’habitants. Aucune taxe d’habitation n’y est donc prélevée.

bezonveaux, mort pour la France

29 communes ne demandent pas de taxe d’habitations

L’étude de ces fichiers de fiscalité locale permet d’établir qu’en 2015 26 communes ne demandaient aucune taxe d’habitation. Si l’on enlève les 9 communes qui n’ont pas d’habitant, cela laisse 17 communes qui ont décidé de ne pas prélever de taxe d’habitation.

Voici la liste des 26 :

SOULAINES-DHUYS
LA VILLE AUX BOIS
POMMEROL
ILE DE SEIN
ILE MOLENE
CONNANTRE
BEAUMONT EN VERDUNOIS
BELLEVILLE SUR MEUSE
BEZONVAUX
BRAS SUR MEUSE
CHAMPNEUVILLE
CHATTANCOURT
CLERY LE PETIT
CUMIERES LE MORT HOMME
FLEURY DEVANT DOUAUMONT
FROMEREVILLE LES VALLONS
HAUMONT PRES SAMOGNEUX
LOUVEMONT COTE DU POIVRE
MONTZEVILLE
ORNES
BOISSEI LA LANDE
LA GENEVRAIE
SERAUMONT
CAMOPI
SAINT-BARTHELEMY
SAINT-MARTIN

la partie qui suit est encore en construction

Commune demandant de l’attention

Le village de CURBANS est dans le département des Alpes de hautes Provence 04, mais sont code postal indique 05110 (Hautes Alpes). La raison est simple : le bureau postal de rattachement est dans les Hautes Alpes, La poste l’emporte donc sur la préfecture 🙂

 

BOURSIES; DOIGNIES; EOURRES ; HAVERSKERQUE ; LAJOUX ; LAVANCIA-EPERCY ; LAVEYRUNE (

LE CARDONNOIS 80 2.37 2.48333 49.6333 -2.61667 48.0667 1 LE CARBET)

 

LE CHAMP-SAINT-PERE 85 24.67 -1.35 46.5 4.3 45.05 1 LE CHAMP SUR LAYON

 

LE FRESNE-SUR-LOIRE 49 6.29 -0.928333 47.4009 4.63333 48.9167 1 LE FRESNE SUR LOIRE

LES AUXONS; LEYVAUX

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